MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par Perrine Gougler
N° d'enregistrement RCS ?
3, Rue Claude Chappe, 44470 Carquefou
Hébergement
Wix Online Platform Limited - 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Conception et réalisation
LA TOUTE PETITE AGENCE - Bordeaux, Gironde, Nouvelle Aquitaine
Veronique Darmas - www.latoutepetiteagence.fr
Photographies
Banques images Wix et Unsplash.
La toute petite agence, créateur du site, se décharge de l'utilisation de toute image soumise à la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Certaines données à caractère personnel peuvent être collectées sur ce Site. Par données à caractère personnel, on entend toutes informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Le cas échéant, la collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur du Site se font dans le respect de la loi française (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite Loi Informatique et Libertés) et de la règlementation européenne applicable, en particulier le Règlement Général sur la Protection des données dit «RGPD» (Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016) et la Politique de protection des données à caractère personnel du site web Cabinet Perrine Gougler disponible ici et formant une annexe des présentes CGU.
La politique de protection des données à caractère personnel de Cabinet Perrine Gougler indique les modalités d’exercice par l’utilisateur des droits d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données à caractère personnel collectées qui le concernent qui lui sont reconnus par la loi française et le RGPD.
Aucune information à caractère personnel concernant l’utilisateur n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Elles pourront néanmoins être utilisées pour des traitements à des fins de statistiques anonymes.
Propriété intelectuelle
L’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et/ou représentés sur le Site sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle ou la simple propriété et sont, selon les cas, propriété de Cabinet Perrine Gougler
Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque, même partielle, d’un tel élément, ne peut être faite par les utilisateurs du Site sans l'accord exprès préalable et écrit de Cabinet Perrine Gougler. Toute utilisation, même partielle de ces éléments, sans autorisation, serait illicite et expose son auteur à des poursuites judiciaires.
L’ensemble de ce Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord exprès préalable et écrit de Cabinet Perrine Gouglert.
Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre Site ou sur quel qu’autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits sauf accord exprès, préalable et écrit de Cabinet Perrine Gougler et expose son auteur à des poursuites judiciaires.